Le Parlement français
Un livre de Diana BOUAYAD AMINE
(Livre en cours d'édition)
Avant-propos
Le Parlement rassemble des élus qui représentent les citoyens, légifèrent (c'est-à-dire votent les lois) et contrôlent le Gouvernement.
Le Parlement représente les citoyens. Il est souvent composé de deux chambres (on parle de bicaméralisme). La chambre dite "basse" est désignée au suffrage universel direct selon un mode de scrutin variable en fonction des États. Il n'existe pas systématiquement de seconde chambre.
Dans un État fédéral, une des chambres peut représenter les entités fédérées qui le composent. En Allemagne, par exemple, le Bundesrat représente les Länder.
Le Parlement français est composé de deux chambres :
- l'Assemblée nationale, élue directement par les citoyens, siège au Palais Bourbon ;
- le Sénat, élu au suffrage indirect, siège au Palais du Luxembourg.
Le Parlement délibère puis vote la loi. Le Gouvernement, qui a pu participer à son élaboration, l'exécute. Parallèlement, le Parlement contrôle l'action du Gouvernement, en ayant la possibilité de le renverser, en le questionnant ou en procédant à des enquêtes, en votant le budget, et en contrôlant son exécution.
Dans un régime présidentiel, comme aux États-Unis, le Parlement possède des pouvoirs législatifs et de contrôle très importants, mais ne peut renverser le Gouvernement.
Dans un régime d'assemblée, marqué par la confusion des pouvoirs, le Parlement concentre les fonctions législative et exécutive.
Enfin, dans un régime parlementaire, le Gouvernement émane du Parlement, est responsable devant lui et dispose de l'arme de la dissolution en cas de crise politique ou de différend grave avec la majorité parlementaire.
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